portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Bubistuba", sise au 3 rue d'Alsace à SIERENTZ (68510)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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4 résultats pour la valeur "14/12/2020" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Accueil d'enfants" du filtre Domaine
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coeur d'Enfants", sis 10 rue Madame Royale à HUNINGUE (68330)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lutins du bois l'Abbesse", sis Z.I. de Bois l'Abbesse à LIEPVRE (68660)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de la micro-crèche "Les Cigogneaux", sise 14 rue d'Istein à ROSENAU (68128)
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/12/2020
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin